Mentions légales
Informations légales relatives à la plateforme du Conseil National de l'Éducation du Bénin.
Éditeur du site
Le présent site est édité par le Conseil National de l'Éducation du Bénin (CNE), institution républicaine créée par la loi n°2003-17 du 11 novembre 2003.
Adresse : Cotonou, République du Bénin
Téléphone : +229 21 30 00 00
Courriel : contact@cne.bj
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président du Conseil National de l'Éducation.
Hébergement
Ce site est hébergé sur des serveurs sécurisés. Les coordonnées de l'hébergeur sont disponibles sur demande auprès de la direction du CNE.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, images, documents, logos) est la propriété exclusive du Conseil National de l'Éducation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Limitation de responsabilité
Le CNE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des contenus et décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions éventuelles.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit béninois. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de la République du Bénin.